Jardins, Art et Soin, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901
Numéro de dépôt :
3809280
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2021
Présentation de la marque JAS
Déposée le 24 février 2011 par l'association loi 1901 Jardins
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 Jardins domicilié(e) Jardins de la Louvière 77 B route de Bordeaux Croix Blanche - 69670 - VAUGNERAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque JAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jardins, Art et Soin, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - Jardins de la Louvière 77 B route de Bordeaux Croix Blanche - 69670 - VAUGNERAY - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Services d'organisation d'expositions, de manifestations à buts commerciaux ou de publicité pour la promotion du développement de jardins et/ou d'espaces paysagers dans les institutions hospitalières, et les établissements à vocation medico-sociale. Services de recherches de parrainage pour la promotion du développement de jardins et/ou d'espaces paysagers dans les institutions hospitalières, et les établissements à vocation medico-sociale. Services de ventes aux enchères, en particulier à vocation caritative. Services de relations publiques.
Services d'affaires financières et bancaires. Services de recherche de financement de programmes de recherche clinique et thérapeutique. Services de recherche de financement pour l'achat de matériel destiné aux institutions hospitalières, et aux établissements à vocation medico-sociale. Services de financement de programmes de recherche clinique et thérapeutique. Services de financement pour l'achat de matériel destiné aux institutions hospitalières, et aux établissements à vocation medico-sociale. Services de parrainage financier destinés à soutenir des activités culturelles, éducatives, sociales, humanitaires, médicales et thérapeutiques. Services de gestion de fonds de mécénat, services de sponsorisation financière, d'organisation de collectes, de donations, en particulier dans le domaine médical, de la recherche médicale. Services de consultations en rapport avec des parrainages financiers, en particulier dans le domaine de la médecine, de la recherche médicale. Services d'aide financière à la recherche médicale.
Services d'organisations de voyages, d'excursions notamment sur les thèmes de la santé, de la recherche médicale. Services d'organisation de visites de jardins, de jardins therapeutiques.
Services en matière d'éducation, de formation, de divertissement, d'activités sportives et culturelles. Services d'enseignement en particulier dans le domaine médical et scientifique, dans le domaine du jardinage, dans le domaine du traitement thérapeutique des malades par le jardinage. Organisations de concerts, de récitals de musique. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Services d'organisation et conduite de colloques, conférences, congrès sur les thèmes de la santé, de la recherche médicale et sociale. Services d'organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, en particulier dans le cadre du développement de jardins et/ou d'espaces paysagers dans les institutions hospitalières, et les établissements à vocation medico-sociale. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services d'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, dans le domaine de la santé, de la recherche médicale et sociale. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Services d'édition de livres, de revues, guides. Prêts de livres. Services de production de spectacles, de films. Services d'organisation de spectacles, services de divertissements télévisés. Services de clubs (éducation et divertissement).
Services de recherches scientifiques et technologiques, à savoir : recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en mécanique, recherches géologiques, recherches techniques. Services de recherche scientifique à buts médicaux, services de conseils scientifiques dans le cadre de la recherche médicale. Services d'architecture. Services d'architecte pour la création et la réalisation de jardins, en particulier de jardins à but thérapeutique. Services de dessinateur d'arts graphiques pour la conception, et la réalisation de jardins, services d'artistes, créateurs de jardins.
Services médicaux, de chirurgie esthétique, de maisons de convalescence, de maison de repos. Services d'assistance médicale, services de santé. Services de traitement médical par le jardinage ou l'utilisation de jardins thérapeutiques. Services de soins d'hygiène et de beauté, services de balnéothérapie, services de massages, soins d'hygiène et de beauté avec mise à disposition de sauna, de bain turc. Services de jardiniers paysagistes. Services de jardiniers paysagistes pour la réalisation de jardins thérapeutiques. Services de conception de jardins, conception de jardins thérapeutiques. Services de jardinage. Services de conseils en matière de conception de jardins, de jardins thérapeutiques, de jardinage.
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